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Nouveau formulaire
Formulaire révisé
Nouveaux mots-clés
Mots-clés supprimés

Nouveau formulaire

Québec :

- CO-1136 (supplément) - Grille de calcul - Déduction pour une société manufacturière

Formulaire révisé

Fédéral :
- Agri-stabilité & Agri-investissement État A 2008 - Sociétés, coopératives et particuliers de catégorie spéciale

NOTE : L'État A 2008 harmonisé pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement n'était pas encore disponible au moment où la version 2008 de DT Max fut finalisée. Veuillez suivre les étapes ci-dessous afin de générer la version 2008 du formulaire :

1. Changez l'année d'imposition pour 2009 (menu Dossier , option Changez d'année d'imposition)
2. Créez un plan à l'aide de l'option "Garder en blanc".
3. Affichez 2008 à la droite de l'écran de saisie de données.
4. Marquez (Ctrl + Clic) et copiez (Alt + C) les mots-clés FinAnnee, RevenuNet et RevenuBrut .
5. Marquez (Ctrl + Clic) et copiez (Alt + C) le groupe de mots-clés Agri-Program .
6. Calculez et imprimez le formulaire.
7. Postez à :

Winnipeg Tax Centre
66 Stapon Road
Winnipeg, MB R3C 3M2

Nouveaux mots-clés

Dans le groupe TaxeCapital :

PAFT-SB : Proportion des activités de fabrication et de transformation exprimée en % /sb

Utilisez le mot-clé PAFT-SB si vous désirez effectuer une substitution à la PAFT (proportion des activités de la société attribuable à des activités de fabrication et de transformation) calculée par DT Max.

Dans le groupe Agri-Program :

a) NIP.n : Numéro d'identification du participant (NIP) d'Agri-stabilité/Agri-investissement

Utilisez le mot-clé NIP.n pour indiquer le numéro d'identification du participant de chaque actionnaire ou membre qui a participé activement aux activités agricoles quotidiennes de la société ou de la coopérative.

b) Prenom.n : Prénom de l'associé, s'il s'agit d'une personne

Utilisez le mot-clé Prenom.n pour saisir le prénom de chacun des associés.

c) NomFam.n : Nom de l'associé, s'il s'agit d'une personne

Utilisez le mot-clé NomFam.n pour saisir le nom de l'associé, s'il s'agit d'une personne.

d) NIP.p : Numéro d'identification du participant de l'associé

Utilisez le mot-clé NIP.p pour saisir le numéro d'identification du participant de chacun des associés.

Dans le groupe TypeSociete :

Controlee-NR : Soc. contrôlée par une ou plusieurs personnes NR du CA, si le crédit de R&D relatif aux salaires du QC est demandé

Utilisez Controlee-NR pour indiquer si la société est contrôlée directement ou indirectement, de quelque manière que ce soit, par une ou plusieurs personnes non résidentes du Canada. Cette information servira à déterminer le taux de crédit d'impôt applicable pour la société, si le crédit d'impôt du Québec relatif aux salaires est demandé au moyen du formulaire RD-1029.7.

Mots-clés supprimés

Dans le groupe Agri-Program :

a) CODE-CONFLITS : Observance du code sur conflits d'intérêts/après-mandats sur la fonction publique

b) NAS.N : Numéro d'assurance sociale de l'actionnaire/du membre

c) NAS.NN : Numéro d'assurance sociale

d) NO-ENTREPR : Numéro d'entreprise de l'associé